Entrepositaire agréé et logistique des produits soumis aux droits d’accise
La logistique des produits soumis aux droits d’accise, tels que les produits alcoolisés, le tabac ou les carburants, est règlementée. Au Luxembourg, les distributeurs, producteurs, grossistes ou négociants qui souhaitent la sous-traiter auprès d’un prestataire logistique doivent s’assurer que ce dernier a obtenu le statut d’entrepositaire agréé par l’État.
Les produits soumis aux droits d’accise
Les produits soumis aux droits d’accise sont des marchandises sur lesquelles des taxes spéciales sont perçues par les gouvernements. Ces taxes sont imposées pour diverses raisons, telles que la régulation de la consommation de produits nocifs pour la santé ou l’environnement, ou encore la génération de revenus pour le gouvernement. Les produits alcoolisés, le tabac et les carburants sont soumis aux droits d’accise.
La gestion des accises au Luxembourg est confiée à l’Administration des Douanes et Accises (ADA), qui est une division du ministère des Finances. L’ADA est responsable de la collecte, de la gestion et du contrôle des taxes sur les produits soumis aux accises. Elle assure également le suivi des mouvements de ces produits sur le territoire national et en dehors des frontières du pays.
Les entreprises qui produisent ou commercialisent des produits soumis aux accises doivent s’enregistrer auprès de l’ADA et obtenir une autorisation spécifique pour exercer leur activité. Elles doivent également déclarer régulièrement les quantités de produits stockées, produites ou vendues, ainsi que les montants des taxes dues. L’ADA s’assure que les déclarations sont exactes et que les taxes sont payées dans les délais impartis.
Par ailleurs, l’ADA effectue des contrôles réguliers pour s’assurer que les produits soumis aux accises ne sont pas introduits frauduleusement sur le marché luxembourgeois sans avoir été soumis aux taxes correspondantes. Ces contrôles peuvent être réalisés à tout moment, aussi bien dans les entreprises que sur les lieux de stockage ou de transport des produits.
La gestion des accises est donc un enjeu important pour l’État luxembourgeois, qui doit veiller à la bonne collecte des taxes et à la lutte contre la fraude. Mais cela représente également une charge administrative pour les entreprises soumises aux accises, qui doivent respecter les obligations de déclaration et de paiement des taxes.
La logistique des produits soumis aux droits d’accise
Au Luxembourg, les entreprises qui souhaitent stocker des marchandises soumises à accises doivent le faire dans un entrepôt fiscal agréé par l’Administration des Douanes et Accises. Les prestataires logistiques qui proposent des services de stockage de ce type de marchandises doivent donc avoir obtenu le statut d’entrepositaire agréé par l’ADA.
Ce statut implique qu’ils respectent les normes et les règles relatives à l’entreposage des marchandises soumises à accises :
Traçabilité – Suivi des mouvements
Il est primordial que le prestaire soit capable de tracer tous les mouvements de marchandises, les éventuelles corrections de stock et les mises en consommations des produits soumis à accises. Pour ce faire un système de gestion de stock de type Warehouse Management System (WMS) permet de retracer tous les mouvements avec des informations telles que la date, l’heure, le numéro SSCC, les quantités et les informations de l’article.
Comptabilité matière
À tout moment l’ADA peut venir faire un contrôle physique de la marchandise en stock et des mouvements effectués. Le WMS offre la possibilité de faire un inventaire complet ou partiel de la marchandise en stock, en temps réel, puisque celui-ci connaît la localisation précise de chaque SSCC dans l’entrepôt.
Déclarations douanières
Selon le type de produit soumis à accises, des déclarations douanes doivent être faites dans divers outils afin de permettre à l’ADA d’être tenue au courant des entrées et sorties de stock mais aussi des mises en consommation effectuées sur le territoire. Le prestataire logistique est dans l’obligation de déclarer chaque mouvement physique de la marchandise dès que celui-ci a lieu et doit également transmettre régulièrement les niveaux de stock.
Transport
Le transport de marchandises soumises à accises impose des règles de sécurité telles que le scellement du véhicule mais aussi la documentation douanière qui doit être accompagné de la marchandise durant le transport.
La gestion de produits soumis à accises par un prestataire logistique 3PL implique donc un entrepôt sécurisé, un système WMS adapté et des procédures rigoureuses.
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Conseils pour trouver un entrepôt logistique au Luxembourg
Conseils pour trouver un entrepôt logistique au Luxembourg
Suite aux différentes ruptures d’approvisionnement (COVID-19, guerre, canal de Suez…), de nombreux acteurs redéfinissent leur chaine d’approvisionnement en reconstituant leurs stocks. D’autres veulent favoriser le développement durable en rapprochant leur centre de distribution de leur marché ou simplement s’ouvrir à de nouveaux marchés.
Si comme eux, vous avez décidé de franchir le pas de vous implanter au Luxembourg, ou que vous êtes déjà présent mais à la recherche d’un entrepôt logistique, voici quelques clés pour vous aider dans votre démarche.
1. Quels critères prendre en considération ?
Avant de vous lancer dans les recherches d’entrepôt, la première étape sera de déterminer vos besoins. En amont vous devrez penser à l’aspect logistique mais également les 3 critères habituels pour tout choix d’un bien immobilier :
- La localisation: un accès facile pour vos employés, à proximité de vos bureaux, votre usine ou proche des axes autoroutiers, ferroviaire ou aérien pour une distribution facilitée.
- La taille : pour déterminer votre besoin en taille, vous devrez tenir compte des éléments inhérents à votre activité (plus d’informations à ce sujet au point 4 de cet article sur l’implantation).
- L’état et les équipements nécessaires. Avez-vous besoin de système d’extinction, climatisation, présence de quai(s), d’un niveau de sécurité donné de l’entrepôt telle qu’une norme TAPA ? Avez-vous besoins de bureaux et de salles de réunions ?
2. Comment trouver un entrepôt logistique ?
Votre premier réflex pour trouver un entrepôt à louer ou à acquérir au Luxembourg sera probablement d’effectuer des recherches sur les sites immobiliers ou de contacter la chambre de commerce. Le bouche à oreille est également une alternative si vous êtes de la région.
Rapidement, vous constaterez que le Luxembourg affiche une pénurie en termes de disponibilité de surfaces de stockage.
Les rares espaces disponibles sont en général assez vétustes et ne répondent plus aux normes de sécurité, nécessitant une remise en état. Le cas échéant, vous constaterez qu’un grand nombre d’annonces sont déjà obsolètes.
A savoir toutefois que si vous recherchez une surface supérieure à 5000m2 vous pouvez contacter le Ministère de l’Economie qui pourra vous aider dans vos recherches. Il en va de même si vous souhaitez acquérir un terrain en vue de la construction d’un entrepôt logistique.
3. Où sont localisés les entrepôts logistiques au Luxembourg ?
Le Luxembourg a développé deux zones d’activités spécifiquement dédiées à la logistique :
- Eurohub sud situé à Bettembourg et directement connecté au transport par rail
- Eurohub centre, situé à Contern pour le transport aérien
En outre une quarantaine de zones d’activités économiques sont dispersées à travers le pays :
Bettembourg, Betzdorf, Biwer, Clervaux, Contern, Dieckirch, Differdange, Dudelange, Echternach, Erpeldange-Sur-Sûre, Esch-sur-Alzette, Esch-sur-Sûre, Grevemacher, Heffingen, Bascharage, Lac de la Haute Sûre, Luxembourg, Mamer, Mersch, Mertert, Mondercange, Mondorf les Bains, Niederanven, Parc-Hosingen, Pétange, Rambrouch, Redange, Rosport-Mompach, Sanem, Schengen, Schifflange, Schuttrange, Steinfort, Strassen, Troisvierges, Wiltz et Wincrange.
Attention ce n’est pas parce qu’un bâtiment se situe dans une zone d’activité qu’il pourra forcément abriter la vôtre, veillez à vérifier son affectation.
D’autres entrepôts ‘historiques’ peuvent être localisés dans d’autres zones mais qui à fortiori sont moins adaptés pour une activité logistique que ce soit par exemple en termes d’accès ou d’une trop grande proximité avec une zone résidentielle.
4. Quid de l’implantation de votre entrepôt logistique ?
Pour que votre investissement ou le paiement de votre loyer ne soit pas une perte d’argent, encore faut-il que l’implantation de votre entrepôt soit optimisée. Cet élément est trop souvent sous-estimé et nécessite d’une part d’être budgétisé et d’autre part d’y consacrer un temps de réflexion afin de bien l’organiser.
Nous vous invitons à analyser minutieusement la ou les méthodes de stockage qui conviendront à votre activité. Pour cela, posez-vous les questions suivantes :
- Quel type de marchandise et comment est-elle stockée ? En vrac, sur palette EURO, palette industrielle ou autre ?
- Combien de références différentes avez-vous ?
- Quelles règles de stock appliquez-vous ? FIFO / LIFO ?
- Différentes méthodes de stockage existent en fonction des produits stockés. Laquelle allez-vous utiliser ? Stockage en en bloc au sol, rayonnage dynamique, stockage en rack a profondeur simple ou double, etc. Quelles sont les contraintes de cette méthode, une hauteur sous plafond, une longueur de rack ?
- Quels types de machines / robots allez-vous avoir besoin et quelles en sont les contraintes ?
- N’oubliez pas de vous renseigner sur les règles et normes en vigueur afin de répondre aux besoins en sécurité. Il faudra prévoir des sorties de secours, un local de charge pour les machines, des installations communes pour le personnel, une zone de tri des déchets, etc.
- Vos processus de préparation de commande et de réception de marchandise ne doivent pas être négligés, de quel espace avez-vous besoin ? Garantir une circulation fluide afin de ne pas perdre en efficacité et productivité pour toutes les marchandises entrantes et sortantes est crucial.
En résumé, une bonne implantation de départ vous permettra d’optimiser l’espace, gagner en performance et garantir un niveau de sécurité.
5. Pour quel budget ?
Au niveau du budget, il est difficile de donner un prix au mètre carré sans connaître sa localisation exacte, sa taille et ses caractéristiques. En général les prix varient en fonction de plusieurs facteurs, notamment :
- La localisation: les entrepôts situés dans les zones industrielles ou près des axes routiers principaux peuvent être plus chers que ceux situés dans des zones moins centrales.
- La superficieaura une influence sur le prix
- L’état de l’entrepôt : un entrepôt en bon état sera généralement plus cher qu’un entrepôt nécessitant des travaux de rénovation.
- Les équipements: un entrepôt équipé de systèmes de sécurité, de climatisation ou de quais de chargement sera plus cher qu’un entrepôt non équipé.
Actuellement les rares entrepôts disponibles se trouvent dans une fourchette entre 8€ et 16€ par mètre carré par mois.
6. L’externalisation logistique, une alternative ?
Sachant que le marché luxembourgeois est complexe avec une offre faible et peu variée, à moins que vous ayez une opportunité pour construire votre entrepôt ce qui sera une solution long terme mais pas immédiate et moins flexible, vous allez devoir vous adapter à l’offre du marché ce qui n’est pas forcément LA solution idéale.
Ce compromis est d’autant moins attractif si l’entrepôt n’est pas adapté. Un trop petit espace va freiner une expansion d’activité tandis qu’un grand espace va être une charge financière plus importante que nécessaire à supporter en attendant une éventuelle expansion. D’autant plus que la location d’un entrepôt est un engagement long terme, les baux sont généralement de 9 ans.
Pourquoi ne pas opter pour l’externalisation de tout ou une partie de sa logistique ? Elle offre une flexibilité tant en termes de stockage et que de durée d’engagement. Elle est souvent moins onéreuse et plus simple avec un bon partenaire.
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4 raisons de localiser sa logistique au Luxembourg
4 raisons de localiser sa logistique au Luxembourg
Luxembourg est un petit pays, mais avec de grands avantages à y être implanté. Pourquoi ? Ne serait-ce que pour sa stabilité politique et sociale, sa main-d’œuvre qualifiée et multilingue, ses infrastructures de pointe, son excellente connectivité aux marchés ainsi que son cadre juridique et fiscal attrayant ?
De grands groupes internationaux ont déjà choisi le Luxembourg pour ses atouts. Notons par exemple l’arrivée prochaine de l’entreprise pharmaceutique japonaise JCR ou de Vodaphone qui n’a cessé de développer ses activités ces dernières années avec la construction d’un centre logistique.
Le Luxembourg offre des opportunités et des atouts exceptionnels pour développer des affaires en Europe et y implanter ses activités logistiques. Analysons-les ensemble.
1. Au cœur de l’Europe, la porte d’entrée du marché européen
Sa position géographique est stratégique :
- Localisé au carrefour de plusieurs routes de transport importantes, notamment la route de la mer du Nord-Est, la route de la mer Baltique et la route des Alpes. Il est facile de se rendre dans d’autres pays européens à partir du Luxembourg.
- Sa position centrale en Europe et surtout entre deux des plus grands marchés européens de consommation, l’Allemagne et la France, le Luxembourg est parfaitement positionné pour devenir une plate-forme logistique de premier plan en Europe pour les détaillants internationaux qui expédient des marchandises.
- A partir du Luxembourg 60% du PIB Européen peut être livré en 24h par transport routier et en 2h par transport aérien[1].
- Déjà adoptée par de grands groupes internationaux, la taille ‘humaine’ du Luxembourg est un excellent marché test pour y expérimenter de nouveaux produits ou services.
2. Un système de transport hautement développé
Le Luxembourg est également reconnu pour son système de transport hautement développé : routier, ferroviaire, fluvial ou aérien vous avez l’embarras du choix:
- Le routier, est le moyen de transport prédominant même si la volonté du Luxembourg est de privilégier les modes de transport favorisant le développement durable tel que le ferroviaire ou la navigation fluviale. C’est d’ailleurs un pays de transit important par sa localisation et son prix du carburant parmi les plus bas d’Europe.
- Son aéroport international (Findel – Luxairport) ultramoderne avec des délais de traitement courts et des procédures ultra-rapides est le 6ème plus grand centre de fret aérien en Europe, avec une capacité de traitement de 1.2 million de tonnes par an. Il se situe après Francfort, Paris, Amsterdam, Heathrow et Leipzig.
- Avec son réseau ferroviaire de qualité, le Luxembourg est le premier pays d’Europe pour le transport ferroviaire de marchandises. La liaison nouvellement annoncée de Sète-Poznan est un atout stratégique supplémentaire. Dans l’étude Allianz pro Schiene 2021, le Luxembourg est d’ailleurs classé en 1ère position européenne pour son investissement par habitant de 607€ comparé à 124€ pour l’Allemagne et 45€ pour la France[2].
- Son port fluvial de Mertert-Wasserbillig est connecté à une ligne ferroviaire et un accès direct à l’autoroute. En empruntant les voies fluviales, il accède facilement aux nombreux grands ports européens (entre autres Anvers, Zeebrugge, Rotterdam, Marseille, Gênes ou Trieste).
3. Une main-d’œuvre hautement qualifiée et multilingue
Le multilinguisme est une caractéristique importante du pays qui a 3 langues officielles, le français, l’allemand et le luxembourgeois. Outre le multilinguisme, le Luxembourg est cosmopolite, d’une diversité étonnante avec 47,1% de la population étrangère et 170 nationalités recensée dans le pays.
La capacité à parler plusieurs langues est un avantage compétitif non négligeable pour les entreprises qui souhaitent d’implanter sur de nouveaux marchés et établir des relations commerciales avec des clients étrangers. Le personnel est habitué à des cultures différentes et donc des moyens de communications, des relations ou des fonctionnements différents.
Les experts en logistique de demain sont formés à l’Université de Luxembourg qui propose un Master en gestion de la logistique et de la chaîne d’approvisionnement, classé au premier rang mondial.
4. Une stabilité économique et sociale tournée vers l’avenir
Par rapport à ses pays voisins, le Luxembourg a dans sa mache quelques atouts concurrentiels :
- Un cadre juridique et réglementaire orienté vers les affaires avec une facilité d’accès aux décideurs.
- Le Luxembourg ne connait pas la grève! Le modèle luxembourgeois est strictement encadré pour permettre de trouver un terrain d’entente entre les parties.
- Classé 3ème sur 130 au niveau mondial dans l’indice de résilience en 2019 par les consultants FM Global, le Luxembourg a obtenu une évaluation de 97.5/100.[3]
- Le pays est noté AAA avec des perspectives de croissance long terme.
- La neutralité commerciale et politique contribue à faciliter les bonnes relations internationales.
Son économie ouverte avec un fort potentiel de croissance, des bases macroéconomiques équilibrées, un centre financier international avec une industrie diversifiée, des infrastructures modernes et une excellente connectivité au marché font du Luxembourg un lieu idéal pour s’implanter. Convaincu ?
Lire aussi :
[1] Logistique – Luxembourg (public.lu)
[2] Etude Allianz pro Schiene 2021 (https://gouvernement.lu/dam-assets/documents/actualites/2022/07-juillet/07-investitionen-schienennetz/07-mmtp-investitionen-schienennetz.pdf )
[3] Indice qui tente de classer la vulnérabilité d’un pays aux événements perturbateurs et sa capacité à se rétablir rapidement. 15 facteurs clés ont été analysés dont le changement climatique, le risque politique et le contrôle de la corruption, les dépendances critiques au sein des chaînes d’approvisionnement, les aspirations à une expansion future ou encore les valeurs environnementales, sociales et de gouvernance .
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Attention : la logistique ne se limite pas au transport
Attention : la logistique ne se limite pas au transport
La logistique est devenue fondamentale au sein d’une entreprise. Particulièrement, ces dernières années, avec la montée en puissance de l’e-commerce et l’arrivée du Covid qui ont fortement perturbé la chaine logistique au niveau mondial. Qu’est-ce que la logistique et comment l’optimiser ?
La logistique, une tâche que nous accomplissons au quotidien
Ce terme est bien connu de tous car chaque entreprise, chaque organisation ou même chaque ménage fait de la logistique à des niveaux différents. Préparer la liste des repas que vous allez manger pendant la semaine, vérifier ce qu’il y a dans votre frigo ou votre garde-manger, se rendre au magasin, faire ses achats et revenir, ranger les courses chez vous. Ces actes du quotidien correspondent à de la planification, un inventaire/une gestion de stock avec gestion des dates de péremption, de l’achat. Vous allez également choisir le magasin le plus proche, le moins cher ou celui qui sera le plus achalandé, en d’autres termes celui qui répond le mieux à votre cahier des charges et enfin le transport le plus approprié, pour acheminer vos courses. Toutes ces étapes font parties intégrantes de la logistique ; la mission ne se réduit pas qu’au transport.
Un peu d’Histoire…
Etymologiquement, le mot logistique renvoie au grec « logistikos » relatif au raisonnement sous l’angle des mathématiques mais puise également son origine chez les militaires. C’est plus précisément le grade d’un officier en charge du « logis » des troupes. Ce n’est donc pas étonnant de retrouver dans les dictionnaires les définitions suivantes de la logistique :
Ensemble des opérations ayant pour but de permettre aux armées de vivre, de se déplacer, de combattre et d’assurer les évacuations et le traitement médical du personnel.
Ensemble de méthodes et de moyens relatifs à l’organisation d’un service, d’une entreprise, etc., et comprenant les manutentions, les transports, les conditionnements et parfois les approvisionnements.
Efficacité et organisation
La logistique est le terme générique qui englobe l’organisation des flux dans les domaines des transports, de la manutention, du conditionnement et de l’approvisionnement. Elle intervient en amont et en aval ainsi qu’en cours de la fabrication d’un produit. Les éléments clés d’une logistique efficace sont donc la réflexion, la gestion, la stratégie et l’optimisation.
L’objectif est d’optimiser au maximum les processus de livraison d’un produit ou d’un service pour en réduire les coûts, et ils sont nombreux :
- Les coûts de traitement des commandes ;
- Les coûts intrinsèques des stocks ;
- Les coûts d’entreposage ;
- Les coûts de transport ;
- Les niveaux de services clientèle ;
- Les coûts liés à la non-qualité ;
- Les coûts organisationnels ;
- Les coûts des déchets (emballage, casse, périmés, etc.).
A l’ère où les clients veulent tout, tout de suite, une logistique optimisée est une arme indispensable pour être compétitif. Une organisation efficace va contribuer positivement à la satisfaction client l’autre objectif de la logistique. En résumé une logistique efficace est la somme :
Bon moment + bon endroit + moindre cout + meilleure qualité.
Quid du flux d’informations ?
La logistique ne se limite pas aux flux de produits. On oublie souvent les flux d’informations qui sont d’autant plus cruciaux. Sachant que les flux physiques dépendent des flux d’informations, si les parties prenantes ne reçoivent pas les bonnes informations au bon moment, le flux physique en sera directement impacté. L’expression anglophone « Shit in, Shit Out » résume parfaitement la situation, si des informations incorrectes ou imprécises sont intégrées ce qu’il en ressortira ne pourra être exacte. Vous constatez la nécessité de s’assurer que les flux d’information soient rigoureusement mis en place une exécution sans faille.
3PL : l’externalisation de la logistique
Un terme qui ressort souvent dans le jargon logistique est la logistique tierce partie (en anglais 3PL ou Third-Party Logistics), ce qui n’est en réalité rien d’autre que de la logistique externalisée. Un prestataire va prendre en charge les services-sous traités tels que la logistique, le stockage, la préparation de commande ou le transport de marchandises. Il devient donc l’intermédiaire entre l’entreprise et ses clients.
Le niveau de prise en charge des tâches logistiques est classifié comme suit, augmentant à chaque niveau l’éventail des prestations :
- 1PL: First Party Logistics – externalisation du transport, l’entreprise conserve toutefois le contrôle de son entrepôt
- 2PL: Second Party Logistics – externalisation du stockage des marchandises en plus du transport
- 3PL : Third Party Logistics – externalisation du transport et du stockage en y incluant l’organisation de ces deux activités. On parle alors d’une logistique intégrée, incluant des services de cross-docking par exemple.
Bien choisir son prestataire 3PL
Choisir son prestataire est décisif pour une entreprise. Faire le bon choix n’est pas qu’une question de prix sur une offre commerciale, mais d’une analyse méticuleuse évaluant tous les paramètres du prestataire :
- Capacité d’adaptation: une réactivité par rapport à une augmentation d’activité tant en termes d’espace que de traitement (réseau partenaire, personnel, équipements, etc.)
- Technologie : les outils en place tels que des WMS, TMS ou ERP pour optimiser les processus combinés à la possibilité d’un échange de données automatisé avec les clients
- Expertise: de bonnes références ainsi qu’une expérience dans le traitement d’un type de marchandise permettra davantage d’optimiser les processus
- Prix : des prix adaptés au cahier des charges du client (urgence de traitement, type de marchandise, niveau de sécurité exigé, etc.)
Trop souvent, la première chose à laquelle on pense lorsque l’on entend le mot « logistique » est bien souvent le transport qui n’est qu’un maillon de ce domaine vaste et complexe. Et vous, quelle est votre réalité logistique ? Quelle est votre vision d’une logistique efficace ? Avez-vous pensé à l’externaliser ?